Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site confolia.com (ci-après « le Site ») est édité par :

BLUEVOLT TECHNOLOGY
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Siège social : 12 rue des Bas Sablons, 78360 Montesson, France
Capital social : 1 €
SIREN : 944 798 545
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Nom commercial de la boutique : CONFOLIA

2. Directeur de la publication

Monsieur Antoine Mardon, en qualité de Président de la société BLUEVOLT TECHNOLOGY.

3. Contact

Adresse e-mail : tosirus99@gmail.com
Téléphone : +33 7 77 36 26 31
Adresse postale : 12 rue des Bas Sablons, 78360 Montesson, France

4. Hébergeur

Le Site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com

5. Activité du Site

Le Site est une boutique en ligne proposant à la vente des semelles orthopédiques et articles de confort podologique. Les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD), toutes taxes et frais d'importation compris.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, visuels, photographies, logos, marques, vidéos, illustrations et bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BLUEVOLT TECHNOLOGY ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Responsabilité

BLUEVOLT TECHNOLOGY s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence totale d'erreurs des contenus publiés, et se réserve le droit de les corriger ou de les modifier à tout moment sans préavis.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, d'une indisponibilité temporaire de celui-ci, ou de la présence de virus ou autres éléments nuisibles sur le réseau.

Les produits proposés sur le Site sont des articles de confort et ne constituent pas des dispositifs médicaux au sens de la réglementation applicable. Ils ne se substituent en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical. En cas de pathologie ou de douleur persistante, il est recommandé de consulter un professionnel de santé.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. BLUEVOLT TECHNOLOGY n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles des utilisateurs, ainsi que l'utilisation des cookies, sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.